Il est essentiel d’estimer la valeur de vos archives et actifs numériques et de veiller à les intégrer dans votre plan successoral.

Nous vivons une grande partie de notre vie en ligne. Dans la sphère numérique, les individus se rencontrent, font des achats, interagissent, effectuent des opérations bancaires et placent leur épargne. Nous sommes aussi nombreux à conserver nos souvenirs visuels et écrits dans le cloud.

Il est important de réaliser que cette riche empreinte numérique fait également partie de notre héritage, et donc de l’intégrer dans notre plan successoral. La crise du COVID-19 nous offre la perspective et le temps nécessaires pour évaluer la valeur de nos archives et actifs numériques, ainsi que la potentielle perte financière et sentimentale si ces derniers devenaient inaccessibles.

 

Qu’est-ce qu’un « actif numérique » ?

 

Les actifs numériques incluent tous les comptes ou services en ligne qui requièrent une connexion sécurisée, notamment via un identifiant et un mot de passe. Cette définition englobe des services et outils que vous êtes susceptible d'utiliser tous les jours : votre téléphone, votre ordinateur, votre e-mail, les réseaux sociaux, des photos et vidéos, vos playlists musicales et divers abonnements.

Mais il existe également d’autres actifs auxquels vous ne pensez pas forcément – jusqu’à ce que vous en ayez besoin : dossier médical, fichiers stockés sur des comptes cloud, domaines Web que vous possédez ou encore systèmes de paiement en ligne tels que PayPal, Venmo et QuickPay. Les comptes bancaires en ligne sont bien sûr aussi des actifs numériques.

Vous avez peut-être déjà été dans ce cas de figure : il y a quelque temps, vous avez vu une publicité pour un compte d’épargne en ligne offrant un rendement attrayant, avec un bonus pour toute nouvelle souscription. Le taux de votre compte épargne étant très faible, vous avez ouvert ce nouveau compte en ligne et transféré des fonds depuis l’ancien. Les relevés et transactions de ce nouveau compte ne sont accessibles qu’en ligne. Il est donc facile d’oublier ce compte. Vous ne l’avez peut-être même pas mentionné à un membre de votre famille.

Or, si quelque chose vous arrive, qui connaîtra l’existence de ce compte ? Comment vos bénéficiaires accéderont-ils aux fonds qui y sont déposés ?

 

Quelles possibilités s’offrent à vous ? Nous vous proposons quatre étapes simples pour faire le tri dans votre univers numérique... et y maintenir une organisation durable :

1) Réaliser un inventaire

Faites une liste de tous les actifs numériques repris ci-dessus et de tous les autres auxquels vous pourriez penser. Conservez, en un lieu sécurisé, un registre reprenant le nom de chaque compte, son emplacement numérique et les informations requises pour y accéder (nom d'utilisateur, mot de passe...).

Indiquez au moins à une personne de confiance comment accéder à cette liste. Il peut s'agir de votre comptable, votre conseil ou votre conjoint(e). Une méthode efficace pour organiser ces comptes et en gérer l’accès consiste à utiliser un gestionnaire de mots de passe fiable, avec cryptage des données, où vous pourrez enregistrer tous vos mots de passe en un lieu unique, et que vous pourrez ensuite partager avec un tiers.

En ce qui concerne les comptes bancaires, indiquez pour chacun d’entre eux son intitulé et veillez à mentionner les bénéficiaires. Tout comme les comptes traditionnels, la plupart des comptes numériques permettent la désignation d’un ou de plusieurs bénéficiaires. La législation locale prévoit souvent que les comptes communs reviennent au survivant.

Dans certains cas, vous pouvez également stipuler à la banque que les fonds présents sur le compte peuvent être transférables au décès ou payables au décès. Ces indications peuvent faciliter la transmission des actifs et éviter des démarches et des coûts inutiles à vos bénéficiaires. Il est également possible de mettre le compte numérique au nom de votre trust et de votre holding personnelle. N’hésitez pas à en discuter avec votre conseil.

Pour les comptes en ligne que vous détenez hors de votre pays de résidence, il est particulièrement important de prendre en compte les lois en vigueur dans votre pays et tout conflit de lois potentiel. Il est donc recommandé d’évoquer avec votre conseiller fiscal ou votre conseil la question de l’intitulé de vos comptes et de comprendre ce qu'il adviendra de vos actifs quand vous ne pouvez plus les gérer.

2) Nommer une personne de confiance

Il peut être intéressant de nommer une personne de confiance pour chaque compte bancaire en ligne que vous détenez. La plupart des comptes en ligne permettent de nommer une personne de confiance, que votre banque ou courtier pourra contacter si ces derniers estiment que votre compte pourrait faire l’objet d’une exploitation financière ou d’une fraude, ou s'ils ne parviennent pas à vous joindre. Nommer une personne de confiance lorsque vous ouvrez le compte, ou par la suite, peut contribuer à la protection future de vos actifs numériques.

3) Veiller à ce que les documents juridiques tiennent compte de vos actifs numériques et donner accès à ces derniers à l’exécuteur testamentaire

Si vous n’incluez pas vos actifs numériques dans votre plan successoral, vos héritiers pourraient s’y voir refuser l’accès, ou y accéder seulement au prix de nombreuses démarches et frais.

L’absence de planification adéquate pour les actifs financiers numériques pourrait également se traduire par une imposition dans le cadre de la succession. Les comptes bancaires en ligne peuvent générer des revenus et des pertes qui doivent être inclus dans votre plan patrimonial global.

Consultez votre conseil pour déterminer comment formuler les dispositions y afférentes dans votre testament ou trust.

4) Planifier en permanence

A l’ère numérique, nous créons de nouveaux comptes et modifions le mot de passe des comptes existants de manière très fréquente.

Veillez à maintenir une liste actualisée de votre présence en ligne et informez votre conseil et votre conseiller J.P. Morgan de l’ouverture de nouveaux comptes qui pourraient non seulement affecter votre situation financière actuelle, mais aussi l’avenir de votre famille.