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Famille

Les réunions de famille vous conduisent à vous demander comment aider les jeunes générations ?

16 août 2022

Il est peut-être temps de rédiger une « lettre de souhaits » ou si elle existe, de l'actualiser.

 

Les réunions familiales estivales peuvent être l'occasion pour vous, en tant que parent ou grand-parent, d'apprécier et peut-être d'apprendre à connaître un peu mieux les jeunes membres de votre famille. C'est le moment idéal pour en savoir plus sur les emplois qu'ils occupent, les amis qu'ils se sont faits, les rêves qu’ils nourrissent - et plus encore.

Cette compréhension nouvelle peut vous inciter à réexaminer votre plan de succession, votre testament et vos trusts pour voir comment vous pourriez les aider. 

Bien entendu, vous ne pouvez pas modifier les trusts irrévocables que vous avez déjà créés (pour la plupart).1 Mais vous pouvez donner des orientations importantes au trustee que vous avez nommé et, si vous le souhaitez, aux bénéficiaires que vous espérez aider, en rédigeant une lettre de souhaits (également parfois appelée « déclaration d'intention » ou « déclaration de valeurs familiales »).

Si vous avez déjà rédigé une lettre de souhaits pour les trusts que vous avez créés, doit-elle être actualisée ? Si vous n'avez pas encore établi de lettre de souhaits, est-il temps d'en rédiger une ?

Qu'est-ce qu'une lettre de souhaits ? Et quel est le lien entre une lettre de souhaits et un trust ?

Un contrat de trust est un document formel juridiquement contraignant. C'est pourquoi un bon avocat spécialisé dans la planification successorale vous conseillera d'en rendre les termes assez généraux. Après tout, ni vous, ni l'avocat qui le rédige, ne pouvez savoir précisément à quelle situation le trustee et votre bénéficiaire seront confrontés dans les années à venir lorsque les fonds seront distribués.

Ainsi, par exemple, de nombreux contrats de trust américains imposent aux trustees de pourvoir à la « santé, au soutien, à l'entretien et à l'éducation des bénéficiaires. »

En revanche, une lettre de souhaits n'est pas juridiquement contraignante. Cette lettre accompagnera un contrat de trust aussi longtemps que le trust existera. Il s'agit d'une orientation générale que vous, en tant que constituant du trust, devez donner pour aider le trustee à mieux comprendre vos intentions, vos valeurs et peut-être votre bénéficiaire.

Ce message peut être réservé au trustee ou s'adresser à toute la famille. Cette décision vous appartient.

Par exemple, votre lettre peut simplement expliquer à un trustee ce que vous entendez par « éducation », car l'idée d'éducation d'une personne peut être un doctorat en économie, tandis que celle d'une autre peut être un cours de yoga. 

Votre lettre peut aussi être une déclaration philosophique générale. 

Une matriarche a utilisé sa lettre de souhaits pour transmettre sa philosophie, à savoir que les bénéficiaires « ne prennent que ce dont ils ont besoin et transmettent le reste ». Rédigée il y a plus de 50 ans et relue chaque année lors de la réunion annuelle de la famille, la lettre demande aux bénéficiaires du trust de se considérer comme les gardiens de la fortune familiale. Elle leur conseille de ne puiser dans les fonds du trust que pour les aider à construire leur vie et de se sentir responsables de la préservation des actifs du trust pour les générations futures.

Le trustee en charge de ce trust explique que la lecture annuelle de cette lettre est toujours un moment émouvant : « Cette lettre de souhaits donne le ton, définit les attentes et, au fil des ans, tout le monde s'est montré à la hauteur. La famille prend cela très au sérieux. La lettre de souhaits a contribué à créer une tradition familiale forte. »

Comment rédiger une lettre de souhaits ?

Dans le cadre de nos activités fiduciaires et parce que nous sommes souvent désignés comme trustee, nous avons vu de nombreuses lettres de souhaits - et constaté à quel point elles peuvent être efficaces - dans le monde entier. Voici un bref aperçu de ce qu'une lettre de souhaits peut dire et faire, ainsi que six recommandations sur la meilleure façon de la rédiger.

Certaines lettres de souhaits comptent jusqu'à 20 pages et ressemblent à des contrats ; d'autres se lisent plutôt comme des messages familiaux intimes. La plupart font environ deux pages et sont très simples.

Si vous pensez que vous aimeriez rédiger - ou actualiser - une lettre de souhaits, nous formulons les recommandations suivantes :

  1. Demandez-nous des exemples. Nous avons vu un large éventail de lettres de souhaits, et nous pouvons vous proposer des exemples et des modèles qui pourraient vous inspirer. 
  2. Assurez-vous que vos conseils juridiques rédigent, ou au moins examinent, votre lettre de souhaits. Vous ne voudriez pas que votre lettre ait des conséquences indésirables.
  3. Rédigez votre lettre en sachant qu'elle ne peut pas modifier votre contrat de trust initial, lequel est un acte juridique qui prévaut.
  4. N'oubliez pas que vos héritiers pourraient un jour, pour une raison ou pour une autre, lire cette lettre de souhaits. Pensez à ce que pourrait ressentir un bénéficiaire qui découvrirait dans une lettre de souhaits que ses parents étaient déçus par son mode de vie et le jugeaient incapable de gérer ses finances. 
  5. Soyez pragmatique : tenez compte de la capacité de votre trustee à exécuter vos souhaits. Souvent, les trustees n'ont pas des contacts quotidiens suffisamment étroits pour surveiller les comportements. Si vous pensez qu'une telle surveillance est nécessaire, consultez votre avocat spécialisé dans la planification successorale pour connaître les autres dispositions qui pourraient être prises.
  6. N'oubliez pas que des lettres de souhaits simples, actualisées, peuvent servir au mieux vos intentions. Plus la formulation et les suggestions sont clairs, moins vous risquez de vous sentir obligé de retravailler ou de modifier votre lettre de souhaits. C'est un choix personnel. Les conseillers en patrimoine de J.P. Morgan en Asie indiquent que les clients revoient et actualisent généralement leur lettre tous les deux ou trois ans. Mais, bien sûr, une fois que le constituant du trust est décédé, la dernière lettre de souhaits prévaudra. Il est donc très important de rédiger chacune d'elles avec soin, en fonction de l'âge.
  7. Remettez votre lettre de souhaits au trustee. Cela peut paraître évident, mais mérite d’être précisé : assurez-vous que votre trustee a une copie de votre lettre de souhaits la plus récente. Les trustees apprécient généralement les lettres de souhaits, car que votre trustee soit une banque internationale ou un oncle, vous lui facilitez la tâche en lui communiquant une lettre de souhaits afin qu'il puisse exécuter plus efficacement vos volontés.

Une popularité croissante dans le monde entier

Les lettres de souhaits semblent gagner en popularité. Peut-être parce qu'il existe un nombre croissant de trusts multigénérationnels (voire perpétuels) de taille importante. 

Si vous souhaitez créer votre message à l’adresse des générations futures, n’hésitez pas à contracter votre interlocuteur chez J.P. Morgan et demandez-lui de vous accompagner, avec votre avocat spécialisé dans la planification successorale, dans la rédaction de votre propre lettre de souhaits, très personnelle.

 

1 Sauf dans des circonstances très limitées, un constituant de trust américain ne peut pas modifier les conditions d'un trust irrévocable qu'il a déjà créé. Les bénéficiaires, la durée du trust et les circonstances dans lesquelles les actifs du trust peuvent être distribués peuvent être modifiés, mais uniquement par quelqu'un d'autre et jamais d'une manière qui prive les bénéficiaires des droits qu'ils ont acquis en vertu de ce trust.

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En règle générale, nous préférons les stratégies gérées par J.P. Morgan. La proportion de stratégies gérées par J.P. Morgan devrait être importante (jusqu’à 100 %) pour les stratégies telles que, par exemple, les liquidités et les obligations de haute qualité, conformément à la législation en vigueur et aux conditions spécifiques au compte.

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