Il est important, en particulier en période d’incertitude, de se rappeler que vos œuvres d’art constituent une source de flexibilité financière s’inscrivant dans votre plan patrimonial global.

L’art, et la passion qu’il suscite, peuvent être utiles, en particulier dans les moments difficiles. Vous en avez surement déjà conscience si vous êtes un collectionneur averti. Les mesures de confinement prises cette année en lien avec la pandémie vous ont peut-être donné l’occasion de passer davantage de temps avec quelques-unes de vos œuvres préférées. Peut-être avez-vous pris part aux enchères mondiales innovantes organisées en ligne par Christie’s, Sotheby’s, Phillips, Artcurial et d’autres sociétés de vente aux enchères au moment où le marché de l’art, qui avait fermé début 2020, a repris ses activités à la fin du printemps/au début de l’été et accéléré son adoption de la mégatendance de la numérisation. Ou peut-être avez-vous prévu d’effectuer bientôt une réservation afin de vous rendre en personne dans une galerie, en respectant les mesures sanitaires et de sécurité en vigueur.

Votre collection d’art privée a également de la valeur en tant que puissant actif financier. La question est la suivante : Comment utiliser au mieux cet actif unique et en tirer parti, en particulier au cours de cette période volatile ?

Une réponse précise dépendra évidemment de la situation particulière de chaque collectionneur et de nombreux facteurs, parmi lesquels le pays de résidence et les objectifs visés. Cependant, il est utile d’être au fait des questions d’actualité et de quelques-unes des pratiques fructueuses employées par vos pairs. Nous allons donc rapidement répondre à quelques questions essentielles, et peut-être vous aider ainsi à sélectionner la solution la plus adaptée à votre situation.

C’est un très bon début si vous détenez, vous seul(e) ou vous et votre conjoint(e), chaque œuvre directement en votre nom. Lorsqu’une collection d’art privée s’enrichit, son ou ses propriétaires constituent souvent une entité juridique par l’intermédiaire de laquelle ils détiendront leurs œuvres d’art. Vous pouvez ainsi obtenir une vue d’ensemble dynamique de votre collection, la gérer de manière centralisée, et vous assurer que le droit d’un seul pays s’applique à celle-ci. Vous pouvez également, ce faisant, garder votre collection intacte pour les générations futures. Les avantages supplémentaires d’une telle pratique dépendent des lois en vigueur dans le pays dans lequel vous résidez, et du type d’entité que vous aurez choisi.

Dans les pays dits de « droit civil » comme la France et le Mexique,1 les entités juridiques que les collectionneurs choisissent le plus souvent afin d’investir dans l’art sont les sociétés ou les fondations (en particulier si vous souhaitez léguer votre collection). Les principaux avantages de cette approche en matière de gestion d’une collection d’art résident dans l’aide apportée en ce qui concerne l’organisation, l’assurance de la collection et le recrutement de professionnels chargés de prendre soin de celle-ci. Des avantages transfrontaliers peuvent également exister, en permettant par exemple au collectionneur de se soustraire aux impôts applicables en dehors de son pays de résidence. Admettons que vous soyez un citoyen mexicain possédant un tableau conservé dans votre résidence secondaire en Californie. Si votre société mexicaine détient ce tableau, vous n’aurez probablement aucun impôt sur les plus-values américain à payer si vous vendez le tableau en question à un marchand d’art à Malibu. En outre, cette société mexicaine peut vous éviter d’avoir à payer des taxes de transfert américaines si vous décidez de léguer votre œuvre d’art à un membre de votre famille de la génération suivante.

Aux Etats-Unis, un pays de « common law », les entités juridiques privilégiées pour détenir une collection d’art sont généralement les trusts ou les sociétés à responsabilité limitée (limited liability companies – LLC). Ces entités peuvent également vous aider à organiser et à transférer votre collection. Cette approche comporte d’autres avantages pour les contribuables américains qui placent leur collection dans un trust ou la détiennent par l’intermédiaire d’une société à responsabilité limitée, tels que le respect de leur vie privée et la protection contre la responsabilité personnelle.

Nombre de collectionneurs américains souhaitent éviter que le public et les médias connaissent la nature, la valeur ou l’étendue de leurs possessions. Heureusement pour eux, les noms des propriétaires d’œuvres d’art ne sont généralement pas rendus publics.

Cependant, si vous souhaitez éviter que votre identité en tant que propriétaire d’œuvres d’art ne soit divulguée par inadvertance ou facilement découverte, nous vous conseillons d’acquérir des œuvres d’art, de payer les frais connexes et même d’emprunter à concurrence de la valeur de ces œuvres par l’intermédiaire d’un trust ou d’une société à responsabilité limitée révocable au nom générique (par exemple, « 25 Elm Street Trust » ou « 25 Elm Street LLC »). Quand bien même le public et les médias pourraient avoir accès à des informations au sujet du propriétaire d’une œuvre d’art, ils n’apprendraient sans doute rien de plus que le nom du trustee que vous auriez choisi (votre avocat, peut-être) ou de la société à responsabilité limitée. (Pour information : votre anonymat n’est nullement garanti lorsque vous détenez des œuvres d’art par l’intermédiaire d’une société privée immatriculée dans un pays de « droit civil »).

Une société à responsabilité limitée vous offre également une certaine protection contre les litiges potentiels aux Etats-Unis. Cette protection est double : si une prétention n’ayant aucun rapport avec votre collection d’art est satisfaite, tout ce qu’un créancier pourra obtenir est une simple participation dans la société à responsabilité limitée détenant vos œuvres d’art ; il ne pourra pas imposer la vente des œuvres en question. De même, si la société à responsabilité limitée fait l’objet de poursuites (par exemple, en cas de manquement à un contrat de location portant sur vos œuvres d’art), vos actifs personnels ne pourront généralement pas être saisis afin de satisfaire la prétention.

Des emprunts réfléchis peuvent contribuer à la réalisation de vos objectifs en vous permettant d’agrandir votre collection. Ils peuvent également vous permettre de garder vos investissements sur la bonne voie, ce qui peut être particulièrement utile en période de volatilité.

Les collectionneurs bénéficient bien souvent des lignes de crédit dans la mesure où elles leur permettent d’agrandir et de prendre soin de leur collection.  Dans nombre de cas, cette facilité d’accès aux liquidités leur permet de réagir promptement lorsque des œuvres importantes sont nouvellement introduites sur le marché à la suite du règlement d’une succession ou d’autres événements inattendus tels qu’un divorce.   Bien entendu, tous les collectionneurs n’ont pas les liquidités suffisantes pour acquérir une œuvre d’art soudainement disponible.  C’est pourquoi nombre d’entre eux disposent de lignes de crédit, bien souvent garanties par leur collection d’art existante, afin d’être en mesure d’acheter une œuvre d’art jusqu'à un événement de liquidité futur, ou de conserver un niveau d’endettement prudent garanti par leur collection sur de nombreuses années à mesure que celle-ci s’apprécie.  L’accès aux liquidités par le biais de lignes de crédit est un outil essentiel pour les collectionneurs sérieux. Collaborer avec des prêteurs sophistiqués leur permet de disposer d’une gamme d’options élargie.

Les collectionneurs bénéficient en outre des lignes de crédit garanties par leur collection dans la mesure où elles leur permettent de ne pas se limiter à utiliser le produit des prêts uniquement afin d’acquérir des œuvres d’art.  Ils peuvent également utiliser ces lignes pour financer des sorties de capitaux inattendues sans avoir à liquider leurs placements ou d’autres actifs et peut-être payer prématurément des impôts sur les plus-values.  Les collectionneurs peuvent utiliser leurs lignes de crédit pour couvrir des sorties de capitaux inattendues ou conséquentes, voire utiliser les garanties procurées par leurs œuvres d’art pour financer des investissements qui leur permettront de diversifier et de consolider leurs finances personnelles.  Les emprunteurs bénéficieraient également de la déduction des intérêts d’investissement dans la mesure où celle-ci, si elle était correctement structurée, leur permettrait de compenser les produits des placements, tant que le produit du prêt garanti par leur collection d’art est utilisé à des fins d’investissement.

Les œuvres d’art sont un actif inhabituel pour de nombreuses raisons, parmi lesquelles l’attachement émotionnel de leur propriétaire à celles-ci, la nature illiquide de ces actifs et leur stabilité relative sur le long terme. Néanmoins, si vous faites l’acquisition d’une œuvre d’art à un prix conséquent, il s’agit d’un actif. Certains de nos clients considèrent l’investissement dans l’art comme un moyen de diversification de leurs portefeuilles. Quand bien même cela n’aurait jamais été votre cas, nous vous recommandons vivement d’évaluer avec soin votre collection au regard de vos objectifs financiers sur le très long terme ainsi que de votre planification successorale.

Quelques-uns des nombreux avantages dont vous bénéficierez en collaborant avec J.P. Morgan sont les suivants : l’octroi de prêts en vue de l’achat d’œuvres d’art étant l’une de nos spécialités, nous avons établi des relations de longue date avec quelques-uns des plus grands collectionneurs au monde et avons accumulé un vaste éventail de connaissances au cours des dernières décennies dans le cadre de notre travail avec nos clients et en tant que l’un des collectionneurs d’art corporatifs les plus importants et les plus anciens du monde.  Votre équipe J.P. Morgan comprend un Banquier, un Conseiller en gestion de patrimoine (bien souvent un ancien avocat) et un Spécialiste du prêt qui peuvent travailler ensemble (ainsi qu’avec nos spécialistes du monde entier) pour vous aider, vous et vos conseillers professionnels, à vous assurer que vos œuvres d’art vous permettent de réaliser vos objectifs, où que vous viviez et où que celles-ci soient situées.

 

1 Dans les pays dits de « droit civil », les lois codifiées prédominent. En revanche, dans les pays dits de « common law », comme les Etats-Unis, ce sont les lois et les décisions judiciaires.